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Conseil communautaire

2024

• 26 septembre
  • 5. Institutions et vie politique
    2024-184 Modalités d'élection de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Conditions de dépôt des listes (PDF - 586 Ko)

    2024-185 Mise à disposition de matériels informatiques au bénéfice des élus communautaires de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo (PDF - 713 Ko)

    2024-189 Désignation mutualisée du référent déontologue des élus communautaires et des communes membres (PDF - 1,36 Mo)

    2024-191 Syndicat Mixte Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de la Charente - Présentation du Rapport d'activité 2023 (PDF - 15,90 Mo)

    2024-192 Syndicat Mixte Eau 17 - Présentation du Rapport d'activité 2023 (PDF - 5,28 Mo)

    2024-193 Syndicat Mixte du Bassin de la Seudre (SMBS) - Présentation du Rapport d'activité 2023 (PDF - 9,07 Mo)

    2024-194 Syndicat Mixte de la Charente Aval (SMCA) - Présentation du Rapport d'activité 2023 (PDF - 2,20 Mo)

    2024-195 Syndicat Mixte du Bassin de l'Antenne (SYMBA) - Présentation des activités 2023 (PDF - 520 Ko)

    2024-196 Syndicat Mixte du Bassin de la Seugne (SYMBAS) - Présentation du Rapport d'activité 2023 (PDF - 14,71 Mo)

    2024-199 Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) - Présentation du rapport d'activité 2023 (PDF - 15,04 Mo)
  • 7. Finances locales
    2024-157 Approbation d'une nouvelle feuille de route en faveur de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) (PDF - 1,64 Mo)

    2024-158 SCI CHIPIE et la SARL les Dames Blanches / Bistrot des Halles à Saintes - Autorisation de signer l'avenant d'ajustement à la convention d'aide à l'immobilier d'entreprises (PDF - 2,27 Mo)

    2024-165 EPIC Office de Tourisme de Saintes et de la Saintonge - Approbation du Compte de Gestion 2023 (PDF - 1,95 Mo)

    2024-166 EPIC Office du Tourisme de Saintes et de la Saintonge - Approbation du Compte Administratif 2023 (PDF - 1,00 Mo)

    2024-171 Convention de participation financière relative à la mise en place d’un fonds de concours entre la commune de Saintes et Saintes Grandes Rives l’Agglo – Travaux de réhabilitation du réseau pluvial suite à un effondrement de chaussée s (PDF - 808 Ko)

    2024-174 Subventions allouées dans le cadre du Fonds initiative jeunes - Emancip'action (PDF - 1,39 Mo)

    2024-176 Attribution d'une subvention à l’association Cercle d'Escrime Saintais, avec une session RIPOSTE dans le cadre d'octobre rose (PDF - 0,94 Mo)

    2024-177 Ensemble Association Médiation de Saintes - Annulation de la subvention attribuée par délibération 2024-100 portant sur la convention Ensemble Médiation du CC du 10 avril 2024 (PDF - 525 Ko)

    2024-178 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Burie (PDF - 515 Ko)

    2024-179 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Chérac (PDF - 527 Ko)

    2024-180 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Le Douhet (PDF - 824 Ko)

    2024-181 Budget Annexe Régie des Déchets - Décision Modificative n°2 - Exercice 2024 (PDF - 681 Ko)
  • 8-4. Aménagement du territoire
    2024-187 ZAE Les Charriers SUD - Autorisation de signer la convention avec GRDF pour la desserte de la zone en Gaz Naturel. (PDF - 8,40 Mo)
  • 8-5. Politique de la ville, habitat, logement
    2024-160 Instauration du permis de louer [régime d’autorisation préalable de mise en location et Déclaration préalable de mise en location] sur la commune de Saintes - Convention de délégation entre Saintes Grandes Rives l'Agglo et la commune de S (PDF - 3,64 Mo)

    2024-190 Société d’Economie Mixte Immobilière de la Saintonge (SEMIS) - Présentation du Rapport d'Activité 2022 (PDF - 4,65 Mo)
  • 8-7. Transports
    2024-168 Autorisation de signer la convention cadre avec le Conseil départemental de Charente Maritime pour la mise en œuvre du plan vélo du quotidien (PDF - 1,60 Mo)

    2024-169 Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention tarifaire entre la Région Nouvelle-Aquitaine, Saintes Grandes Rives, l’Agglo, SNCF Voyageurs et l’Exploitant du réseau urbain (RD Saintes Grandes Rives l’Agglo) pour la mise en œuvre (PDF - 781 Ko)

    2024-170 Convention de transfert tripartite SAINTES GRANDES RIVES, L'AGGLO - KEOLIS - RATP DEV - Autorisation de signature (PDF - 10,92 Mo)

    2024-197 Concession de service public du réseau de transports urbain - Présentation du Rapport annuel d'activités 2023 du concessionnaire (PDF - 8,72 Mo)

    2024-198 Syndicat mixte de transports Nouvelle-Aquitaine Mobilités (NAM) - Présentation du Rapport d'activité 2023 (PDF - 5,79 Mo)
  • 8.8. Environnement
    2024-173 Partenariat avec la société Valorem dans le cadre d'un parc agrivoltaïque sur Corme-Royal (PDF - 741 Ko)
  • 9-1. Autres domaines de compétences des communes
    2024-167 EPIC Office de Tourisme de Saintes et de la Saintonge - Approbation du rapport d’activités 2023 (PDF - 10,48 Mo)
• 04 juillet
  • 1. Commande publique
    2024-147 Marché "Prestation de nettoyage pour le siège de Saintes grandes Rives l’Agglo" (PDF - 505 Ko)

    2024-148 Déclaration sans suite du marché "Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une piscine intercommunale avec fosse à plongée" (PDF - 626 Ko)

    2024-149 Avenant n°1 au lot 1 du marché "Evaluation du besoin en logement, déclinaison opérationnelle pour le projet FERROCAMPUS, révision du PLH et création d’un observatoire de l’habitat et du foncier pour la CDA de Saintes" (PDF - 1,29 Mo)
  • 2. Urbanisme
    2024-128 Délibération portant avis sur la modification n°1 du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires de la Nouvelle Aquitaine (SRADDET) (PDF - 608 Ko)
  • 3. Domaine et patrimoine
    2024-127 Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d'un délaissé de voirie sis sur la ZAE Les Coteaux (PDF - 3,41 Mo)
  • 4. Fonction publique
    2024-151 Mise en place de la Politique de Sécurité du système d'information au sein de Saintes - Grandes Rives, L'Agglo (PDF - 588 Ko)

    2024-152 Régie des déchets - Mise en place et indemnisation des astreintes (PDF - 857 Ko)

    2024-153 Direction Education, Cohésion et Piscines - service Piscines - recrutement de personnel sous contrat de droit public à durée déterminée (PDF - 735 Ko)

    2024-154 Direction Education Enfance Jeunesse - création d'un emploi non permanent - contrat de projet (PDF - 502 Ko)

    2024-155 Modification du tableau des effectifs (PDF - 839 Ko)

    2024-156 Attribution d'un véhicule de fonction (PDF - 1,34 Mo)
  • 5. Institutions et vie politique
    2024-133 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers (PDF - 8,71 Mo)

    2024-134 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du syndicat CYCLAD (PDF - 2,56 Mo)

    2024-135 Élargissement de l'intérêt communautaire de la compétence action sociale en vue de la création d'un centre de santé pluriprofessionnel universitaire (PDF - 772 Ko)
  • 7. Finances locales
    2024-130 Adhésion au réseau CIRENA (Citoyens en Réseau pour des Enr en Nouvelle Aquitaine) (PDF - 555 Ko)

    2024-138 Conventions pluriannuelles d’objectifs et de financement dans le cadre du contrat de ville Engagements Quartiers 2030 avec l’association Ensemble pour une régie de quartiers solidaire (PDF - 5,24 Mo)

    2024-140 Règlement d’attribution des subventions aux associations œuvrant dans les champs de l’Education/Enfance/Jeunesse et de la Cohésion (PDF - 2,41 Mo)

    2024-141 Budget Principal - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024 (PDF - 736 Ko)

    2024-142 Modification du tableau des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) (PDF - 661 Ko)

    2024-143 Octroi d'un délai de paiement de 15 ans à la Commune de Saint Sauvant pour le règlement des Attributions de Compensation 2014, 2018 et 2019 (PDF - 530 Ko)

    2024-144 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Saint Vaize (PDF - 516 Ko)

    2024-145 Garantie d'emprunt accordée à la SEMIS pour l'acquisition de 4 logements locatifs sociaux en VEFA à Corme Royal (PDF - 12,80 Mo)

    2024-146 Budget Annexe Transports Urbains et Mobilités - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024 (PDF - 654 Ko)

    2024-150 Fixation de la redevance forfaitaire annuelle relative à la mise à disposition d'une ligne d'eau des équipements aquatiques communautaires - Modification (PDF - 532 Ko)
  • 8-5. Politique de la ville, habitat, logement
    2024-129 Prorogation du Programme Local de l'Habitat 2017-2022 dans l'attente de la finalisation de sa révision (PDF - 740 Ko)

    2024-136 Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement dans le cadre du contrat de ville Engagements Quartiers 2030 avec l'association coyote minute (PDF - 3,16 Mo)

    2024-137 Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement dans le cadre du contrat de ville Engagements Quartiers 2030 avec l’association Mission locale de la Saintonge (PDF - 1,63 Mo)

    2024-139 Candidature à la Labellisation "cités éducatives" pour le quartier prioritaire de la politique de la ville Boiffiers-Bellevue (PDF - 2,09 Mo)
  • 8-7. Transports
    2024-131 Autorisation de signer la convention Pass'Buss relative à la mise en œuvre d'une tarification sociale avec le CCAS de Saintes et la Mission locale (PDF - 1,92 Mo)

    2024-132 Transfert de la ville de Saintes au profit de Saintes Grandes Rives, l'Agglo de la subvention "Fonds de Mobilités actives" suite au traitement des discontinuités cyclables lié à l'aménagement d'une voie verte sur le Cours Genêt à Saintes d (PDF - 1,57 Mo)
  • 9-2. Autres domaines de compétences des départements
    2024-126 Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine portant adoption du régime communautaire d'aides aux entreprises (PDF - 4,47 Mo)
• 06 juin
  • 1. Commande publique
    2024-124 Autorisation de signer le marché "Fourniture et pose d’équipements dédiés à la mise en tourisme et à la sécurisation des itinéraires de randonnées et des VVV du territoire de Saintes Grandes Rives l’Agglo" (PDF - 787 Ko)
  • 2. Urbanisme
    2024-111 Approbation de la déclaration de projet "Les Brandes" emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chaniers (PDF - 804 Ko)

    2024-112 Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Le Douhet (PDF - 726 Ko)
  • 4. Fonction publique
    2024-125 Régie des déchets - Recrutement de personnel sous contrat de droit privé à durée indéterminée (PDF - 652 Ko)
  • 6. Libertés publiques et pouvoirs de police
    2024-123 Conseil de Surveillance du groupement Hospitalier Saintes Saint Jean d'Angély - Désignation du représentant (PDF - 672 Ko)
  • 7. Finances locales
    2024-106 Projet microbrasserie SAS ARCATOS - Attribution d'une aide aux investissements productifs du secteur agroalimentaire (PDF - 2,16 Mo)

    2024-107 Approbation du règlement de l'appel à projets Economie Sociale et Solidaire (ESS) et Transition Ecologique 2024 ainsi que du prix "Coup de cœur citoyen" associé (PDF - 1,81 Mo)

    2024-108 Autorisation de signer des conventions de partenariat pour la mise à disposition de la version digitalisée du "Pass découverte Angoulême-Cognac-Saintes 2024" avec les partenaires privés implantés sur l'agglomération de Saintes (PDF - 14,89 Mo)

    2024-109 Attribution d'une subvention et autorisation de signer la convention de partenariat avec la SEMIS pour la production de 7 logements locatifs sociaux à Saint-Georges-des-Côteaux, au 8 chemin d'Ecurat (PDF - 899 Ko)

    2024-113 Association Terre Habitat 17 - Attribution de subvention dans le cadre de l'organisation d'un séminaire 2024 sur la transition écologique à destination des élus et des techniciens de la Saintonge (PDF - 0,93 Mo)

    2024-117 Reversement de subventions aux centres sociaux Boiffiers/Bellevue et Belle Rive dans le cadre du Fonds d'Innovation Petite Enfance (PDF - 521 Ko)

    2024-118 Subventions allouées dans le cadre du fonds initiatives jeunes : Emancip'Action (PDF - 599 Ko)

    2024-119 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Migron (PDF - 784 Ko)

    2024-120 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Approbation des tarifs à compter du 1er janvier 2025 (PDF - 639 Ko)

    2024-121 Budget Annexe Régie des Déchets - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024 (PDF - 636 Ko)

    2024-122 Budget annexe Régie des déchets - Admissions en non valeur 2024 (PDF - 519 Ko)
  • 8-1. Enseignement
    2024-110 Attribution d'une subvention et autorisation de signer la convention de partenariat avec la SEMIS pour la production de 33 logements locatifs aidés à Saintes, Chemin des Sables (PDF - 0,94 Mo)
  • 8-7. Transports
    2024-115 Convention relative au financement des études préliminaires concernant la modernisation de la signalisation entre La Rochelle et Saintes (Ligne ferroviaire 530 000 de Nantes à Saintes) (PDF - 4,17 Mo)

    2024-116 Autorisation de signer un avenant à la convention Pass'Buss relative à la mise en œuvre d'une tarification sociale avec le CCAS et la Mission locale (PDF - 840 Ko)
  • 8.8. Environnement
    2024-114 Appel à projet animation site Natura 2000 Moyenne vallée de la Charente, Seugnes et Coran - Prorogation (PDF - 466 Ko)
• 10 avril
  • 1. Commande publique
    2024-78 Autorisation de signer le marché "Fournitures scolaires et pédagogiques – travaux manuels et livres" (PDF - 703 Ko)

    2024-79 Transfert du siège administratif de Saintes - Grandes Rives - l'Agglo - Clôture d'opération - Demande de Quitus à la SEMDAS (PDF - 3,78 Mo)
  • 2. Urbanisme
    2024-92 Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Fontcouverte (PDF - 10,30 Mo)

    2024-93 Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Préguillac (PDF - 660 Ko)
  • 4. Fonction publique
    2024-80 Modification du tableau des effectifs (PDF - 790 Ko)

    2024-81 Direction Transition écologique - Recrutement de personnel sous contrat à durée indéterminée de droit public (PDF - 684 Ko)

    2024-82 Extension de l'indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de Saintes Grandes Rives, l'Agglo (PDF - 604 Ko)

    2024-83 Fermeture de la crèche familiale- Suppression de postes (PDF - 689 Ko)
  • 7. Finances locales
    2024-100 Ensemble Association Médiation de Saintes - Attribution d'une subvention et autorisation de signer la convention d'objectifs et de financements pour l'année 2024 (PDF - 1,29 Mo)

    2024-101 Association Do l'enfant Dom - Attribution d'une subvention et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2024 (PDF - 1,28 Mo)

    2024-102 Subventions allouées dans le cadre du fonds initiatives jeunes : Emancip'Action (PDF - 703 Ko)

    2024-103 Emancip'action - Modification du règlement de fonctionnement (PDF - 1,98 Mo)

    2024-104 Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets du contrat de ville 2024 (PDF - 1,03 Mo)

    2024-47 Approbation des comptes de gestion 2023 (PDF - 698 Ko)

    2024-48 Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Principal (PDF - 1,01 Mo)

    2024-49 Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe Régie des Déchets (PDF - 682 Ko)

    2024-50 Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe Transports Urbains et Mobilités (PDF - 680 Ko)

    2024-51 Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe Hôtel d'Entreprises (PDF - 555 Ko)

    2024-52 Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe ZAC Centre Atlantique (PDF - 641 Ko)

    2024-53 Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe ZAC Les Charriers Sud (PDF - 624 Ko)

    2024-54 Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe ZA La Sauzaie (PDF - 522 Ko)

    2024-55 Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe Zones d'Activités Communautaires (PDF - 615 Ko)

    2024-56 Affectation des résultats de 2023 - Budget Principal (PDF - 502 Ko)

    2024-57 Affectation des résultats de 2023 - Budget Annexe Régie des Déchets (PDF - 615 Ko)

    2024-58 Affectation des résultats de 2023 - Budget Annexe Transports Urbains et Mobilités (PDF - 568 Ko)

    2024-59 Affectation des résultats de 2023 - Budget Annexe Hôtel d'Entreprises (PDF - 508 Ko)

    2024-60 Affectation des résultats de 2023 - Budget Annexe ZAC Centre Atlantique (PDF - 470 Ko)

    2024-61 Affectation des résultats de 2023 - Budget Annexe ZAC Charriers Sud (PDF - 508 Ko)

    2024-62 Affectation des résultats de 2023 - Budget Annexe ZA La Sauzaie (PDF - 501 Ko)

    2024-63 Affectation des résultats de 2023 - Budget Annexe Zones d'Activités Communautaires (PDF - 511 Ko)

    2024-64 Budget Supplémentaire - Budget Principal - Exercice 2024 (PDF - 575 Ko)

    2024-65 Budget Supplémentaire - Budget Annexe Régie des Déchets - Exercice 2024 (PDF - 557 Ko)

    2024-66 Budget Supplémentaire - Budget Annexe Transports Urbains et Mobilités - Exercice 2024 (PDF - 576 Ko)

    2024-67 Budget Supplémentaire - Budget Annexe Hôtel d'Entreprises - Exercice 2024 (PDF - 511 Ko)

    2024-68 Budget Supplémentaire - Budget Annexe ZAC Centre Atlantique - Exercice 2024 (PDF - 584 Ko)

    2024-69 Budget Supplémentaire - Budget Annexe ZAC Charriers Sud - Exercice 2024 (PDF - 716 Ko)

    2024-70 Budget Supplémentaire - Budget Annexe ZA La Sauzaie - Exercice 2024 (PDF - 576 Ko)

    2024-71 Budget Supplémentaire - Budget Annexe Zones d'Activités Communautaires - Exercice 2024 (PDF - 478 Ko)

    2024-72 Bilan annuel des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) (PDF - 647 Ko)

    2024-73 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Saint Césaire (PDF - 488 Ko)

    2024-74 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Préguillac (PDF - 466 Ko)

    2024-75 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Saint Georges des Coteaux (PDF - 536 Ko)

    2024-76 Garantie d'emprunt à NOALIS pour l'Acquisition - Amélioration de 12 logements situés rue du Bastion à Saintes (PDF - 12,47 Mo)

    2024-77 Garantie d'emprunt à NOALIS pour l'Acquisition - Amélioration de 30 logements situés rue du Bastion à Saintes (PDF - 10,97 Mo)

    2024-84 Attribution de subventions au titre de l'AAP "Animations touristiques à rayonnement intercommunal contribuant à l’attractivité et au développement touristique de l’Agglomération de Saintes" et conventions d'attribution associées (PDF - 2,30 Mo)

    2024-85 Animation touristique Escapade sur le fleuve Charente 2024 : tarification et autorisation de signer une convention de partenariat pour la billetterie avec l'Office de Tourisme de Saintes et de la Saintonge (PDF - 6,72 Mo)

    2024-86 Partenariat avec l'Abbaye aux Dames - Préludes et Prélud'Kids : convention partenariale pluriannuelle 2024-2027, attribution d'une subvention 2024 (PDF - 9,99 Mo)

    2024-87 Aide à la commune de Saint Césaire pour la modernisation du camping municipal, dans le cadre du soutien au développement économique et aux entreprises de la filière touristique (PDF - 2,22 Mo)

    2024-88 Aide à la Ville de Saintes pour le projet d'aménagement du Port Larousselle et notamment à l'aménagement d'une aire de carénage et de sanitaires, dans le cadre du soutien au développement économique de la filière Tourisme (PDF - 1,95 Mo)

    2024-89 Approbation du budget primitif 2024 de l'EPIC Office de Tourisme de Saintes et de la Saintonge (PDF - 4,81 Mo)

    2024-90 Attribution d'une subvention et autorisation de signer la convention d'objectifs et de moyens 2024 avec l'EPIC Office de Tourisme de Saintes et de la Saintonge (PDF - 1,35 Mo)

    2024-91 Attribution d'une subvention et autorisation de signer la convention de partenariat avec la SEMIS pour la production de 16 logements locatifs sociaux à Saintes, opération Olympia (PDF - 0,92 Mo)

    2024-94 Approbation des tarifs Education-Enfance-Jeunesse (PDF - 1,87 Mo)

    2024-95 Association Les Frimousses - Autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2024 (PDF - 1,26 Mo)

    2024-96 Association Les Aventuriers - Autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2024 (PDF - 1,26 Mo)

    2024-97 Association Le Pidou - Attribution d'une subvention et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2024 (PDF - 1,28 Mo)

    2024-98 Association Boiffiers-Bellevue (Centre social) - Attribution d'une subvention et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2024 (PDF - 2,29 Mo)

    2024-99 Association Centre social Belle Rive - Attribution d'une subvention et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2024 (PDF - 2,71 Mo)
  • 8-5. Politique de la ville, habitat, logement
    2024-105 Approbation du rapport politique de la ville 2023 (PDF - 11,43 Mo)
• 15 février
  • 1. Commande publique
    2024-34 Préservation et valorisation des Aqueducs gallo romains - Approbation de l'avenant n°8 du lot 5 de la 2ème consultation des marchés de travaux (PDF - 1,36 Mo)

    2024-35 Autorisation de signer le marché "Acquisition, livraison, mise en service et maintenance de systèmes d’impression multifonction noir et blanc et couleurs" (PDF - 650 Ko)

    2024-36 Autorisation de signer le marché "Fourniture et livraison de denrées alimentaires " (PDF - 883 Ko)
  • 2. Urbanisme
    2024-10 Droit de préemption urbain (DPU) – Abrogation du périmètre de DPU sur la commune Saint –Sauvant - Instauration du DPU sur les zones urbaines (U) et d’urbanisation future (AU) du PLU de la commune de Saint-Sauvant. (PDF - 572 Ko)

    2024-11 Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Saint-Sauvant suite à l’instauration d’un nouveau périmètre de droit de préemption urbain. (PDF - 509 Ko)

    2024-12 Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Chermignac sur les périmètres d’intervention identifiés dans la convention opérationnelle conclue avec l’EPFNA. (PDF - 848 Ko)

    2024-13 Modification de la délégation du Conseil au Président relative à l’exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU). (PDF - 568 Ko)

    2024-14 Bilan de la concertation avec la population et arrêt du projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pisany (PDF - 2,02 Mo)
  • 3. Domaine et patrimoine
    2024-30 Modification de l'annexe n°1 du règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil du Jeune Enfant - Mise à jour des tarifs pour l'année 2024 (PDF - 807 Ko)
  • 4. Fonction publique
    2024-37 Modification de l'application du régime indemnitaire tenant compte de la valeur professionnelle : le Complément Indemnitaire Annuel (CIA) (PDF - 674 Ko)

    2024-38 Régie des déchets - Modification de l'application des critères d'attribution de la prime annuelle de rémunération pour le personnel sous contrat de droit privé (PDF - 705 Ko)

    2024-39 Instauration de la majoration de l'indemnisation des heures complémentaires (PDF - 476 Ko)

    2024-40 Titres restaurant – Augmentation de la valeur faciale (PDF - 600 Ko)

    2024-41 Modification du tableau des effectifs (PDF - 708 Ko)

    2024-42 Direction de la Transition écologique - Service mobilités - Création d'un emploi non permanent - contrat de projet (PDF - 566 Ko)

    2024-43 Mise à jour du règlement intérieur relatif au Compte Epargne Temps (CET) (PDF - 1,52 Mo)

    2024-44 Organisation du service minimum en cas de grève (PDF - 2,42 Mo)
  • 5. Institutions et vie politique
    2024-15 Désignation d'un représentant de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo à la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols (PDF - 519 Ko)

    2024-18 Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat (OPH) - Désignation d'un représentant (PDF - 846 Ko)

    2024-24 Régie pour les déchets dotée de la seule autonomie financière - Désignation des membres du Conseil d'exploitation - Modifications (PDF - 668 Ko)

    2024-31 Modification statutaire de "Saintes - Grandes Rives - L'Agglo" liée à la compétence facultative Education, Enfance et Jeunesse et plus particulièrement c) Activités Périscolaires (PDF - 0,97 Mo)

    2024-8 EPIC Office du Tourisme de Saintes et de la Saintonge - Désignation des membres au sein du Comité de Direction - Remplacement d'un membre sortant (PDF - 630 Ko)
  • 7. Finances locales
    2024-17 Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Charente-Maritime (ADIL17) - Année 2024 (PDF - 736 Ko)

    2024-19 Tarification de la prestation Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) dans le cadre du guichet unique de l'amélioration de l'habitat (PDF - 3,71 Mo)

    2024-1 Signature d'un avenant à la convention signée avec la SCI FKARA et la SARL GH ENERGIES pour une aide à l'immobilier (PDF - 1,99 Mo)

    2024-20 Convention de partenariat avec l'association TERDEV pour l'organisation de la Semaine du développement durable 2024 et la coordination du réseau Saintonge durable (PDF - 3,33 Mo)

    2024-23 Tarifs de déchets des professionnels sur la déchetterie de Burie (PDF - 595 Ko)

    2024-27 Association Régie de Quartier EREQUA'SOL - Attribution d'une subvention pour l'année 2024 (PDF - 917 Ko)

    2024-28 Association le LOGIS - Attribution de la subvention pour l'année 2024 et autorisation de signer la convention associée (PDF - 7,37 Mo)

    2024-29 Mission locale de Saintonge - Attribution d'une subvention pour l'année 2024 et autorisation de signer la convention associée (PDF - 1,64 Mo)

    2024-2 SPL Agence d'attractivité de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Autorisation de signer le contrat de prestations (PDF - 793 Ko)

    2024-32 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Chermignac (PDF - 490 Ko)

    2024-33 Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Varzay (PDF - 464 Ko)

    2024-3 Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Autorisation de signer la convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2024 (PDF - 4,02 Mo)

    2024-4 Réfection du Marché Couvert de Saintes - Autorisation de signer la convention de partenariat avec la Ville de Saintes (PDF - 2,32 Mo)

    2024-5 Association Métamorph'Ose - Aide à l'investissement en faveur du recyclage et du réemploi des déchets - Aide à la création d'une nouvelle activité et autorisation de signer la convention de soutien et de développement économique et aux ent (PDF - 3,71 Mo)

    2024-6 Association France Active Nouvelle Aquitaine - Autorisation de signer la convention d'objectifs et de moyens (PDF - 3,12 Mo)

    2024-7 Association Le Sas - Attribution d'une subvention pour l'année 2024 et autorisation de signer la convention associée (PDF - 3,47 Mo)

    2024-9 Signature d'une nouvelle convention avec la commune de Chermignac pour le versement de la subvention attribuée par le Conseil Communautaire du 7 juin 2022, dans le cadre du soutien au développement de la filière Tourisme. (PDF - 2,68 Mo)
  • 8-5. Politique de la ville, habitat, logement
    2024-16 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat avec un volet Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention (PDF - 1,54 Mo)

    2024-26 Signature du contrat de ville "Engagements quartiers 2030" (PDF - 7,99 Mo)
  • 8-7. Transports
    2024-22 Approbation du choix du délégataire de la concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport (PDF - 1,28 Mo)
  • 8.8. Environnement
    2024-21 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Annexe 1 Synthèse Diagnostic AEC (PDF - 4,12 Mo)

    2024-21 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Annexe 2 Diagnostic Energie Air (PDF - 13,13 Mo)

    2024-21 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Annexe 3 Diagnostic Climat (PDF - 14,97 Mo)

    2024-21 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Annexe 4 Synthèse de la stratégie AEC (PDF - 10,08 Mo)

    2024-21 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Annexe 5 Evaluation Environnementale Stratégique Résumé (PDF - 3,38 Mo)

    2024-21 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Annexe 6 Evaluation Environnementale Stratégique Rapport Environnemental Partie A (PDF - 10,45 Mo)

    2024-21_Approbation_du_projet_de_Plan_Climat_Air_Energie_Territorial__PCAET__de_Saintes_-_Grandes_Rives_-_L_Agglo_-_Annexe_6_Evaluation_Environnementale_Strategique_Rapport_Environnemental_Partie_B.pdf (PDF - 9,33 Mo)

    2024-21 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Annexe 7 Plan Action - Partie A (PDF - 9,73 Mo)

    2024-21 Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Annexe 7 Plan Action - Partie B (PDF - 12,27 Mo)
  • 9-1. Autres domaines de compétences des communes
    2024-25 Autorisation de signer le Contrat Local de Santé (CLS) Saintonge Romane (PDF - 4,98 Mo)

    2024-45 Examen du rapport d’activité 2022 du Conseil de développement de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo (PDF - 2,49 Mo)
  • 9-4. Vœux et motions
    2024-46 Motion de soutien au territoire et à la filière économique du Cognac subissant la rétorsion chinoise (PDF - 541 Ko)

2023

• 15 décembre
  • 1. Commande publique
    2023-213 Accord de lancement d'une consultation par l'intermédiaire du Centre de Gestion de la Charente-Maritime (CDG17) en prévision de l'établissement d'une convention de participation de l'employeur à la protection sociale complémentaire (PDF - 530 Ko)

    2023-248 Projet de construction d’une recyclerie/déchetterie - Approbation du programme et de l’enveloppe financière - Lancement d’un concours restreint de maîtrise d’œuvre et constitution d’un jury de concours (PDF - 745 Ko)

    2023-249 Autorisation de signer le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une piscine intercommunale avec fosse à plongée (PDF - 499 Ko)

    2023-250 Préservation et valorisation des Aqueducs gallo romains - Approbation de l'avenant n°7 du lot 5 de la 2ème consultation des marchés de travaux (PDF - 0,91 Mo)