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Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 7 JUIN 2022

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mercredi 6 juillet 2022 à 18h00 à l'Espace Multipôles, Rue du Parc à Saint-Georges-des-Coteaux.

Ordre du jour de la réunion de Conseil Communautaire

UNE AGGLOMERATION ATTRACTIVE ET INNOVANTE

Economie

2 - SARL AUBOUIN MECANIQUE PRECISION (ÂMP) - Attribution d'une aide à l'immobiLier
d'entreprises

3 -Projet SARL Optique BOUCHET-SIMONNET - Modification de la délibération n°2022-
80 du Conseil Communautaire en date du 07 juin 2022

UNE AGGLOMERATION SENSIBLE AUX ENJEUX DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Mobilités

4 - Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités (NAM) - Attribution d'une subvention
d'investissement pour la conception et la mise en oeuvre du système de mobilité
intégrée Modalis

Une agglomération proche et solidaire de ses habitants

Affaires juridiques

5- Désaffectation et déclassement de l'ancien siège de la CDA de Saintes sis 2 et 4 avenue de Tombouctou à Saintes.

6 - Autorisation de signer le marché de "Fourniture et livraison de conserves et de produits d'épicerie pour la restauration scolaire".

7- Autorisation de signer le marché "Elaboration du PLUI de la Communauté d'Agglomération de Saintes"

8 - Avenant n°1 au marché de collecte et traitement de déchets assimilables aux ordures ménagères du Centre Hospitalier de Saintonge.

Ressources Humaines

9 - Revalorisation de l'indemnité d'entretien des assistantes maternelles

10 -Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade

11 - Direction de la Transition écologique - Recrutement de personnel sous contrat de droit public à durée déterminée.

Solidarités

12 - Aide exceptionnelle au profit du CCAS de la Ville de Saintes - soutiens aux ressortissants Ukrainiens déplacés