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Ordre du jour

La prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 4 juillet 2024 à 18h  à la salle du Conseil Communautaire, au siège de Saintes Grandes Rives, l'Agglo.

L’ordre du jour de la réunion de Conseil Communautaire est le suivant :

I – Délégations

-                Liste des décisions

II – Délibérations

UNE AGGLOMERATION ATTRACTIVE ET INNOVANTE

Economie

1 - Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine portant adoption du régime communautaire d'aides aux entreprises

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

Aménagement du Territoire

2 - Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d'un délaissé de voirie sis sur la ZAE Les Coteaux

Rapporteur : M. Frédéric ROUAN

3 - Délibération portant avis sur la modification n°1 du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires de la Nouvelle Aquitaine (SRADDET)

Rapporteur : M. Jean-Luc MARCHAIS

4 - Prorogation du Programme Local de l'Habitat 2017-2022 dans l'attente de la finalisation de sa révision

Rapporteur : Mme Evelyne PARISI

UNE AGGLOMERATION SENSIBLE AUX ENJEUX DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Energies

5 - Adhésion au réseau CIRENA (Citoyens en Réseau pour des Enr en Nouvelle Aquitaine)

Rapporteur : M. Fabrice BARUSSEAU

Mobilités

6 - Autorisation de signer la convention Pass'Buss relative à la mise en œuvre d'une tarification sociale avec le CCAS de Saintes et la Mission locale

Rapporteur : M. Philippe DELHOUME

7 - Transfert de la ville de Saintes au profit de Saintes Grandes Rives, l'Agglo de la subvention "Fonds de Mobilités actives" découlant du traitement des discontinuités cyclables par l'aménagement d'une voie verte sur le Cours Genêt à Saintes dans le cadre de la mise en œuvre du schéma directeur cyclable de l'Agglomération

Rapporteur : M. Philippe DELHOUME

Régie des Déchets

Débat groupé des délibérations 8 et 9  

8 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers

Rapporteur : M. Jérôme GARDELLE

9 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du syndicat CYCLAD

Rapporteur : M. Jérôme GARDELLE

UNE AGGLOMERATION PROCHE ET SOLIDAIRE DE SES HABITANTS

Cohésion Sociale et Territoriale

10 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement dans le cadre du contrat de ville Engagements Quartiers 2030 avec l'association coyote minute

Rapporteur : Mme Véronique ABELIN-DRAPRON

Débat groupé des délibérations 11 et 12

11 - Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement dans le cadre du contrat de ville Engagements Quartiers 2030 avec l’association Mission locale de la Saintonge

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

12 - Conventions pluriannuelles d’objectifs et de financement dans le cadre du contrat de ville Engagements Quartiers 2030 avec l’association Ensemble pour une régie de quartiers solidaire

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

13 - Candidature à la Labellisation "cités éducatives" pour le quartier prioritaire de la politique de la ville Boiffiers-Bellevue

Rapporteur : Mme Véronique ABELIN-DRAPRON

14 - Règlement d’attribution des subventions aux associations œuvrant dans les champs de l’Education/Enfance/Jeunesse et de la Cohésion

Rapporteur : M. Eric PANNAUD

UNE AGGLOMERATION DOTEE DE SERVICES SUPPORTS ET RESSOURCES

Finances

Débat groupé des délibérations 15 à 18

15 - Budget Principal - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

16- Modification du tableau des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP)

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

17 - Octroi d'un délai de paiement de 15 ans à la Commune de Saint Sauvant pour le règlement des Attributions de Compensation 2014, 2018 et 2019

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

18 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Saint Vaize

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

19 - Garantie d'emprunt accordée à la SEMIS pour l'acquisition de 4 logements locatifs sociaux en VEFA à Corme Royal

Rapporteur : M. Eric PANNAUD

20 - Budget Annexe Transports Urbains et Mobilités - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024

Rapporteur : M. Philippe DELHOUME

Marchés publics

Débat groupé des délibérations 21 à 23

21 - Marché "Prestation de nettoyage pour le siège de Saintes grandes Rives l’Agglo"

Rapporteur : M. Francis GRELLIER

22 - Déclaration sans suite du marché "Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une piscine intercommunale avec fosse à plongée"

Rapporteur : M. Francis GRELLIER

23 - Avenant n°1 au lot 1 du marché "Evaluation du besoin en logement, déclinaison opérationnelle pour le projet FERROCAMPUS, révision du PLH et création d’un observatoire de l’habitat et du foncier pour la CDA de Saintes"

Rapporteur : M. Francis GRELLIER

Affaires Juridiques

24 - Fixation de la redevance forfaitaire annuelle relative à la mise à disposition d'une ligne d'eau des équipements aquatiques communautaires - Modification

Rapporteur : M. Alexandre GRENOT

Direction Informatique

25 - Mise en place de la Politique de Sécurité du système d'information au sein de Saintes - Grandes Rives, L'Agglo

Rapporteur : M. Fabrice BARUSSEAU

Ressources Humaines

26 - Régie des déchets - Mise en place et indemnisation des astreintes

Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE

Débat groupé des délibérations 27 et 30

27 - Direction Education, Cohésion et Piscines - service Piscines - recrutement de personnel sous contrat de droit public à durée déterminée

Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE

28 - Direction Education Enfance Jeunesse - création d'un emploi non permanent - contrat de projet

Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE

29 - Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE

30 - Attribution d'un véhicule de fonction

Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE

Informations diverses :

-         Questions diverses