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Ordre du jour

La prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 18 novembre 2024 à 18h  à la salle du Conseil Communautaire, au siège de Saintes Grandes Rives, l'Agglo.

L’ordre du jour de la réunion de Conseil Communautaire est le suivant :

I-      Délégations

-       Liste des délibérations prises par le Bureau Communautaire

-       Liste des décisions prises par le Président

II-    Procès-Verbal

1 – Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 novembre 2024

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

III-   Délibérations

UNE AGGLOMERATION DOTEE DE SERVICES SUPPORTS ET RESSOURCES

Affaires Juridiques

2 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Nouvelle-Aquitaine

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

3 - Comité syndical du Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane - Modification de la désignation des membres

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

4 - SEMIS - Désignation du second représentant permanent au conseil d'administration

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

Débat groupé des délibérations 5 et 6

5 - Délégation du Conseil au Bureau Communautaire – Modification

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

6 - Délégation du Conseil au Président - Compléments

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

Marchés Publics

7 - Autorisation de signer le marché "Fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l’aménagement de la ZAE Les Charriers Sud située sur la commune de Saintes

Rapporteur : M. Francis GRELLIER

Finances

8 - Modification du Règlement Budgétaire et Financier

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

9 - Créations et ajustements des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) Budget Principal et des Budgets Annexes

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

10 - Budget Principal - Décision Modificative n°3 - Exercice 2024

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

11 - Budget Principal – Admission en non-valeur pour créances irrécouvrables

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

12 - Budget Principal – Constitution d’une provision pour dépréciation d’une créance douteuse

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

Débat groupé des délibérations 13 à 18

13 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Pessines

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

14 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Rouffiac

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

15 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Courcoury

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

16 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de La Jard

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

17 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Luchat

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

18 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Saint Sever de Saintonge

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

Débat groupé des délibérations 19 et 20

19 - Budget Principal - Détermination des attributions de compensation définitives pour 2024

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

20 - Budget Principal - Détermination des attributions de compensation provisoires pour 2025

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

21 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget Primitif 2025

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

22 - Budget Principal - Avances sur subventions 2025 aux associations

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

23 - Budget Annexe Régie des déchets - Charges à répartir avec le Budget Principal -Exercice 2024

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

24 - Budget Annexe Transports Urbains et Mobilités - Charges à répartir avec le Budget Principal - Exercice 2024

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

25 - Budget Annexe ZAC des Charriers Sud - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

26 - Budget Annexe ZA La Sauzaie - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

27 - Budget Annexe Zones d'activités communautaires - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

28 - Versement d'une subvention à l'agence d'attractivité - Annulation remplacement de la délibération n°2024-2 du Conseil Communautaire en date du 15 février 2024 – Autorisation de signer la convention d’objectifs et de moyens

Rapporteur : M. Philippe CALLAUD

Ressources Humaines

29 - Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE

UNE AGGLOMERATION SENSIBLE AUX ENJEUX DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Energies

30 - Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

31 - Mise en œuvre du Programme CEE ACTEE+ avec le SDEER et la FNCCR - Autorisation de signer les conventions de partenariat

Rapporteur : M. Fabrice BARUSSEAU

Régie des Déchets

32 - Grille tarifaire 2025 de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) et la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (REOMI) et autres tarifs de la Régie des déchets

Rapporteur : M. Jérôme GARDELLE

33 - Harmonisation des horaires d'ouverture au public des déchetteries et organisation du temps de travail des agents de déchetteries

Rapporteur : M. Jérôme GARDELLE

Cycle de l'eau

34 - Syndicat Mixte Eau 17 - Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau 2023

Rapporteur : M. Fabrice BARUSSEAU

35 - Candidature pour l'animation du site Natura 2000 "Moyenne vallée de la Charente, Seugnes et Coran" (FR5400472 et FR5412005) 2025-2027

Rapporteur : M. Fabrice BARUSSEAU

Mobilités

36 - Concession de service public pour l'exploitation des services de mobilité -Pérennisation du service vélo en location libre-service 2024 - Autorisation de signer l'avenant n°1

Rapporteur : M. Philippe DELHOUME

37 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage et de financement pour la réalisation de l'itinéraire cyclable "Entrée de Saintes <> Petit Chadignac"

Rapporteur : M. Philippe DELHOUME

UNE AGGLOMERATION ATTRACTIVE ET INNOVANTE

Economie

Débat groupé des délibérations 38 et 39

38 - Adoption d'un règlement d'aide à la décarbonation des véhicules d'entreprise pour la logistique du dernier kilomètre, la vente ambulante et pour les cyclo-entrepreneurs

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

39 - Adoption d'un règlement d'aide à l'achat de flottes de vélos des entreprises

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

40 - Attribution du prix "Coup de cœur citoyen" au lauréat de l'appel à projets Innov'é 2024 gagnant à l'issue du vote du public.

Rapporteur : M. Pierre-Henri JALLAIS

Aménagement du Territoire

Débat groupé des délibérations 41 à 43

41 - Lancement des procédures de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Saintes Grandes Rives, l'Agglo

Rapporteur : M. Jean-Luc MARCHAIS

42 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Préguillac

Rapporteur : M. Jean-Luc MARCHAIS

43 - Chaniers ZA Les Brandes - Versement d'une indemnité de compensation agricole à la SCEA Les Epines

Rapporteur : M. Frédéric ROUAN

Débat groupé des délibérations 44 et 45

44 - Mise en œuvre d’un Pacte Territorial – France Rénov’ (PIG) - Approbation de la convention 2025-2027

Rapporteur : Mme Evelyne PARISI

45 - Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt de la Région Nouvelle-Aquitaine pour le soutien au Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH) - Réseau France Rénov' Nouvelle-Aquitaine pour l'année 2025

Rapporteur : M. Fabrice BARUSSEAU

Tourisme

46 - Aide à la Maison d'hôtes "Aux chambres des BUJOURS" sur la commune de Saint-Georges-des-Coteaux pour son projet de développement de son activité dans le cadre du soutien au développement économique de la filière tourisme

Rapporteur : M. Alexandre GRENOT

Débat groupé des délibérations 47 et 48

47 - Approbation du budget supplémentaire 2024 de l'EPIC Office de Tourisme de Saintes et de la Saintonge - Décision modificative n°1

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

48 - EPIC Office du Tourisme de Saintes et de la Saintonge - Désignation des membres au sein du Comité de Direction - Remplacement de membres sortants

Rapporteur : M. Bruno DRAPRON

UNE AGGLOMERATION PROCHE ET SOLIDAIRE DE SES HABITANTS

Gens du voyage

49 - Avis sur le projet du 5ème Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2025-2031

Rapporteur : M. Pascal GILLARD

Education Enfance Famille

50 - Tarification périscolaire, extrascolaire et restauration - Application du tarif correspondant au quotient familial (QF) du tarif moyen pour les enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance du Département

Rapporteur : M. Eric PANNAUD

51 - Convention de partenariat entre Saintes Grandes Rives l'Agglo, la Mission Locale et France Volontaires, pour l'accueil de jeunes en service civique international dans le cadre du programme Territoires Volontaires

Rapporteur : Mme Véronique CAMBON