Ordre du jour
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 4 juin 2025 à 18h00 à la salle du Conseil Communautaire, au siège de Saintes Grandes Rives, l'Agglo (12 boulevard Guillet Maillet à Saintes)
A – Temps d’information
B - L’ordre du jour de la réunion de Conseil Communautaire est le suivant :
I- Délégations
- Liste des délibérations prises par le Bureau Communautaire
- Liste des décisions prises par le Président
II- Procès-Verbal
1 – Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 mars 2025
Rapporteur : M. Bruno DRAPRON
III- Délibérations
UNE AGGLOMÉRATION DOTÉE DE SERVICES SUPPORTS ET RESSOURCES
Affaires Juridiques
2 - Proposition de modification statutaire liée à la compétence Education enfance jeunesse
Rapporteur : M. Eric PANNAUD
3 - Société d'Economie Mixte Locale des Pompes Funèbres Intercommunales de Saintonge (SEML PFIS) - Désignation des délégués - Modification
Rapporteur : M. Bruno DRAPRON
4 - EAU 17 - Remplacement d'un représentant titulaire
Rapporteur : M. Éric PANNAUD
Marchés Publics
5 - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une recyclerie/déchèterie.
Rapporteur : M. Francis GRELLIER
Finances
Débat groupé des délibérations 6 et 7
6 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de La Jard
Rapporteur : M. Philippe CALLAU
7 - Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Le Seure
Rapporteur : M. Philippe CALLAUD
Gestion du patrimoine
8 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Départemental pour les travaux d'aménagement d'un tourne-à-gauche sur la RD 129 permettant la desserte de la ZAE Les Charriers SUD.
Rapporteur : M. Francis GRELLIER
Ressources Humaines
Débat groupé des délibérations 9 à 11
9 - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE
10 – Direction du Patrimoine – Création d’un emploi non permanent – contrat de projet (Pages 37 et 38)
Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE
11 - Régie des déchets - Complément de rémunération pour les agents de déchetterie sous contrat de droit privé
Rapporteur : Mme Marie-Line CHEMINADE
UNE AGGLOMÉRATION ATTRACTIVE ET INNOVANTE
Aménagement du Territoire
12 - Chaniers - ZAE Les Brandes - Versement d'une indemnité de compensation agricole à la SCEA Les Epines.
Rapporteur : M. Frédéric ROUAN
Débat groupé des délibérations 13 à 15
13 - Bilan annuel du Plan Local de l'Habitat (PLH) 2017-2022 prorogé pour l'année 2024
Rapporteur : Mme Evelyne PARISI
14 - Autorisation de signer la Charte d'Engagement des Professionnels de la Rénovation Energétique dans le cadre de la mise en œuvre du Pacte Territorial - Volet Dynamique Territoriale et du service public France Rénov'
Rapporteur : M. Bruno DRAPRON
15 - Modification de la tarification de la prestation Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) dans le cadre du guichet unique de l'amélioration de l'habitat
Rapporteur : Mme Evelyne PARISI
Economie
16 - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Autorisation de signer la convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2025
Rapporteur : M. Frédéric ROUAN
UNE AGGLOMÉRATION SENSIBLE AUX ENJEUX DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Régie des Déchets
17 - Achat de deux véhicules de type "polybenne grue" destinés à la collecte des points d'apport volontaire.
Rapporteur : M. Jérôme GARDELLE
Mobilités
Débat groupé des délibérations 18 et 19
18 - Concession de service public pour l’exploitation des services de mobilité - Autorisation de signer l'avenant n°2
Rapporteur : M. Philippe DELHOUME
19 - Pérennisation du service Vélo Modalis et la formalisation de ses modalités contractuelles, financières et organisationnelles
Rapporteur : M. Philippe DELHOUME
Cycle de l'eau
20 - Avenant aux conventions d’attribution de subventions dans le cadre de l'action de limitation de la vulnérabilité aux inondations du PAPI Charente (délibération 2025-34)
Rapporteur : M. David MUSSEAU
Transition Ecologique
21 - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT) et des Echappées Rurales 2025 pour l'organisation de marchés fermiers festifs avec repas
Rapporteur : M. Frédéric ROUAN
UNE AGGLOMÉRATION PROCHE ET SOLIDAIRE DE SES HABITANTS
Cohésion Sociale et Territoriale
22 - Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’activités de boxe éducative - Autorisation de signature
Rapporteur : Mme Véronique ABELIN-DRAPRON
Education Enfance Famille
Débat groupé des délibérations 23 à 30
23 - Association Le LOGIS - Attribution de la subvention pour l'année 2025 et autorisation de signer la convention associée
Rapporteur : Mme Véronique ABELIN-DRAPRON
24 - Mission Locale de Saintonge - Attribution d'une subvention pour l'année 2025 et autorisation de signer la convention associée
Rapporteur : M. Philippe CALLAUD
25- Association Centre social Belle Rive - Attribution d'une subvention et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2025
Rapporteur : M. Eric PANNAUD
26 - Association Boiffiers-Bellevue (Centre social) - Attribution d'une subvention et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2025
Rapporteur : M. Eric PANNAUD
27 - Association Do l'enfant Dom - Attribution d'une subvention et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2025
Rapporteur : Mme Véronique CAMBON
28 - Association Les Aventuriers - Autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2025
Rapporteur : M. Eric PANNAUD
29 - Association Les Frimousses - Attribution de la subvention 2025 et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2025
Rapporteur : M. Eric PANNAUD
30 - Association Le Pidou - Attribution d'une subvention et autorisation de signer une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2025
Rapporteur : M. Bruno DRAPRON
