Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 30 mars 2023
La prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 30 mars à 18h, à la salle du Conseil Communautaire du siège de la Communauté d'Agglomération de Saintes, 12 boulevard Guillet Maillet à Saintes.
L'ordre du jour de la réunion de Conseil Communautaire est le suivant :
I. Procès-Verbal
1 – Approbation des Procès-verbaux des Conseils Communautaire du 1er février 2023.
II. Délibérations
UNE AGGLOMERATION ATTRACTIVE ET INNOVANTE
Economie
2 - Société ZOLUX - Attribution d'une aide à l'immobilier d’entreprises
3 - SCI VALFAU pour SARL La Dame Qui Pique - attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprises
4 - SCI 42 RUE DU CHENE pour la société MARTINEAU IRRIGATION - Attribution d'une aide l'immobilier d'entreprises
5 - SCI 7280 pour la société RESTAURANT CHEZ ISMAEL et l'association La Maison de la Gaieté - Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprises
6 - Association Pôle Innovation de Saintes - Attribution d'une subvention pour l'année 2023 et autorisation de signer la convention associée
7- Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Autorisation de signer la convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2023
8 - Approbation du règlement de l'appel à projets Economie Sociale et Solidaire (ESS) 2023 et du prix "Coup de coeur citoyen" associé.
9 - Lancement d'une campagne de financement participatif en 2023 avec ADEFIP, COOP Atlantique et la Région Nouvelle Aquitaine et subvention à ADEFIP pour la gestion de la plateforme créée à cet effet
Tourisme
10 - Animation touristique Escapade sur le fleuve Charente 2023 : tarification et autorisation de signer une convention de partenariat pour la billetterie avec l'Office de Tourisme de Saintes et de la Saintonge
11 - Attribution d'une subvention à l'Association "Abbaye aux Dames, la Cité musicale" en soutien à l'organisation des concerts "Préludes" 2023
Contractualisation
12 - Contrat de proximité 2022-2026 - Territoire Saintais
UNE AGGLOMÉRATION PROCHE ET SOLIDAIRE DE SES HABITANTS
Cohésion Sociale et Territoriale
13 - Approbation du rapport politique de la ville 2022
14 - Association le LOGIS pour l'année 2023 - Attribution de la subvention pour l'année 2023 et autorisation de signer la convention associée
15 - Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets du contrat de ville 2023
UNE AGGLOMÉRATION SENSIBLE AUX ENJEUX DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Aménagement du territoire
16 - Demande d'exemption d'application de l'article 55 de la loi SRU pour la commune de Chaniers sur la période triennale 2023-2025
17 - Approbation de la révision allégée n° 1 du PLU de Pisany
18 - Modification de la composition de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable de la ville de Saintes
Mobilités
19 - Convention tarifaire entre la Région Nouvelle-Aquitaine, la Communauté d’Agglomération de Saintes, la SNCF Voyageurs et l’Exploitant du réseau urbain (Keolis Saintes) pour la mise en oeuvre de tarifications Pass TER tout public + BUSS et Pass TER –28 + BUSS
20 - Définition de l'intérêt communautaire lié à la compétence optionnelle "création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire"
Régie des déchets
21 - Modification des statuts du Syndicat Mixte CYCLAD
UNE AGGLOMÉRATION DOTÉE DE SERVICES SUPPORTS ET RESSOURCES
Finances
22 - Approbation des comptes de gestion 2022 du Budget Principal et des budgets annexes (Régie des déchets, Transports Urbains et Mobilités, Hôtel d’Entreprises, ZAC Centre Atlantique, ZAC les Charriers Sud, ZA la Sauzaie, Zones d’Activités Communautaires)
23 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal
24- Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe "Régie des déchets"
25 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe "Transports Urbains et Mobilité"
26 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe "Hôtel d'Entreprises"
27 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe "ZAC Centre Atlantique"
28 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe "ZAC des Charriers Sud"
29 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe "ZA La Sauzaie"
30 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe "Zones d'Activités Communautaires"
31 - Affectation des résultats de 2022 - Budget Principal
32 - Budget Supplémentaire - Budget Principal - Exercice 2023
33 - Affectation des résultats de 2022 - Budget annexe "Régie des déchets"
34 - Budget Supplémentaire - Budget Annexe "Régie des déchets" - Exercice 2023
35 - Affectation des résultats de 2022 - Budget Annexe "Transports urbains et mobilité"
36 - Budget Supplémentaire-Budget Annexe "Transports Urbains et Mobilité" - Exercice 2023
37 - Affectation des résultats de 2022 - Budget annexe "Hôtel d'entreprises"
38 - Budget Supplémentaire-Budget Annexe "Hôtel d'Entreprises" - Exercice 2023
39 - Affectation des résultats de 2022 - Budget Annexe "ZAC Centre Atlantique"
40 - Budget Supplémentaire - Budget Annexe "ZAC Centre Atlantique" - Exercice 2023
41 - Affectation des résultats de 2022 - Budget Annexe "ZAC Les Charriers sud"
42 - Budget Supplémentaire-Budget annexe "ZAC Les Charriers sud" - Exercice 2023
43 - Affectation des résultats de 2022 - Budget Annexe "ZA La Sauzaie"
44 - Budget Supplémentaire-Budget Annexe "ZA La Sauzaie" -Exercice 2023
45 - Affectation des résultats de 2022 - Budget annexe "Zones d'Activités Communautaires"
46 - Budget Supplémentaire-Budget Annexe "Zones d'Activités Communautaires" - Exercice 2023
47 - Bilan annuel des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP)
48 - Fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Chaniers
49 - Fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Saint-Sauvant - Annulation de la délibération n°2022-228 du Conseil Communautaire en date du 8 décembre 2022
50 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Modification & Approbation des tarifs à compter du 1er janvier 2024
Patrimoine
51 - Lancement d'un concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une piscine communautaire - constitution d'un jury de concours
Affaires juridiques
52 - Augmentation des autres membres du bureau
53 - Election du nouveau autre membre du bureau
54 - Modification de la délibération portant fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau Communautaire
Ressources Humaines
55 - Forfait mobilités durables
56 - Modification du tableau des effectifs
57 - Régie des déchets - Recrutement de personnel sous contrat de droit privé à durée indéterminée
58 - Direction de l'Aménagement du Territoire (DAT) - Recrutement de personnel sous contrat de droit public à durée déterminée
