[Aller au menu]

Ordre du jour

La prochain Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 15 février 2024, à 18h  à la salle du Conseil Communautaire, au siège de Saintes Grandes Rives, l'Agglo.

NOUVEAUTÉS : Certaines délibérations signalées dans l'ordre du jour ci-dessous feront l'objet d'un débat groupé, puis d'un vote unitaire sans prise de parole.

L'ordre du jour de la réunion de Conseil Communautaire est le suivant :

I-     Procès-Verbal

1 -  Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 décembre 2023

II-    Délibérations

UNE AGGLOMERATION ATTRACTIVE ET INNOVANTE

ÉCONOMIE

Débat groupé des délibération 2 à 5

2 -   Signature d'un avenant à la convention signée avec la SCI FKARA et la SARL GH ENERGIES pour une aide à l'immobilier

3 -   SPL Agence d'attractivité de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo - Autorisation de signer le contrat de prestations

4 -   Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Autorisation de signer la convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2024

5 -    Réfection du Marché Couvert de Saintes - Autorisation de signer la convention de partenariat avec la Ville de Saintes

Débat groupé des délibérations 6 à 8

6 -    Association Métamorph'Ose - Aide à l'investissement en faveur du recyclage et du réemploi des déchets - Aide à la création d'une nouvelle activité et autorisation de signer la convention de soutien et de développement économique et aux entreprises

7 -    Association France Active Nouvelle Aquitaine - Attribution d'une subvention pour l'année 2024 et autorisation de signer la convention d'objectifs et de moyens

8 -    Association le Sas - Attribution d'une subvention pour l'année 2024 et autorisation de signer la convention associée

TOURISME

Débat groupé des délibérations 9 et 10

9 -   EPIC Office de Tourisme de Saintes et de la Saintonge - Désignation des membres au sein du Comité de Direction - Remplacement d'un membre sortant

10 -    Signature d'une nouvelle convention avec la commune de Chermignac pour le versement de la subvention attribuée par le conseil communautaire du 7 juin 2022, dans le cadre du soutien au développement de la filière Tourisme

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Débat groupé des délibérations 11 à 14

11 -  Droit de préemption urbain (DPU) – Abrogation du périmètre de DPU sur la commune Saint–Sauvant - Instauration du DPU sur les zones urbaines (U) et d’urbanisation future (AU) du PLU de la commune de Saint-Sauvant.

12 -   - Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Saint-Sauvant suite à l’instauration d’un nouveau périmètre de droit de préemption urbain.

13 -   Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Chermignac sur les périmètres d’intervention identifiés dans la convention opérationnelle conclue avec l’EPFNA.

14 -    Modification de la délégation du Conseil au Président relative à l’exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU).

Débat groupé des délibérations 15 à 17

15 -   Bilan de la concertation avec la population et arrêt du projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pisany

16 -   Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme (2023)

17 -  Désignation d'un représentant de Saintes Grandes Rives l'agglo à la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols.

Débat groupé des délibérations 18 à 21

18 -  Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat avec un volet Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention

19 - Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Charente-Maritime (ADIL17) - Année 2024

20 -  Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat (OPH) - Désignation d'un représentant

21 -  Tarification de la prestation Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) dans le cadre du guichet unique de l'amélioration de l'habitat

UNE AGGLOMÉRATION SENSIBLE AUX ENJEUX DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

ENERGIES

Débat groupé des délibérations 22 et 23

22 - Convention de partenariat avec l'association TERDEV pour l'organisation de la Semaine du développement durable 2024 et la coordination du réseau Saintonge durable

23 -  Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial de Saintes Grandes Rives l'Agglo

MOBILITÉS

24 -  Approbation du choix du délégataire de la concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport

RÉGIE DES DÉCHETS

25 -  Délibération sur les tarifs de déchets des professionnels sur la déchetterie de Burie

26 -  Régie pour les déchets dotée de la seule autonomie financière- Désignation des membres du Conseil d'exploitation

UNE AGGLOMÉRATION PROCHE ET SOLIDAIRE DE SES HABITANTS

COHÉSION SOCIALE ET TERRITORIALE

27 -  Autorisation de signer le Contrat Local de Santé (CLS) Saintonge Romane

28 -  Signature du contrat de ville "Engagements quartiers 2030"

Débat groupé des délibération 29 et 30

29 -  Association Régie de Quartier EREQUA'SOL - Attribution d'une subvention pour l'année 2024

30 -  Association le LOGIS - Attribution de la subvention pour l'année 2024 et autorisation de signer la convention associée

31 -  Mission locale de Saintonge - Attribution d'une subvention pour l'année 2024 et autorisation de signer la convention associée.

EDUCATION ENFANCE FAMILLE

32 -  Modification de l'annexe n°1 du règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil du Jeune Enfant - Mise à jour des tarifs pour l'année 2024

UNE AGGLOMÉRATION DOTÉE DE SERVICES SUPPORTS ET RESSOURCES

AFFAIRES JURIDIQUES

33 -  Modification statutaire de "Saintes - Grandes Rives - L'Agglo" liée à la compétence facultative Education, Enfance et Jeunesse et plus particulièrement c) Activités Périscolaires

FINANCES

Débat groupé des délibération 33 et 34

34 -  Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Chermignac

35 -  Attribution d'un fonds de concours élargi au bénéfice de la commune de Varzay

MARCHÉS PUBLICS

Débat groupé des délibérations 43 et 46

36 - Préservation et valorisation des Aqueducs gallo romains - Approbation de l'avenant n°8 du lot 5 de la 2ème consultation des marchés de travaux

37 – Autorisation de signer le marché "Acquisition, livraison, mise en service et maintenance de systèmes d’impression multifonction noir et blanc et couleurs"

38 -  Autorisation de signer le marché "Fourniture et livraison de denrées alimentaires"

RESSOURCES HUMAINES

Débat groupé des délibérations 35 et 42

39 - Modification de l'application du régime indemnitaire tenant compte de la valeur professionnelle : le Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

40 -  Régie des déchets - Modification de l'application des critères d'attribution de la prime annuelle de rémunération pour le personnel sous contrat de droit privé

41 -  Instauration de la majoration de l'indemnisation des heures complémentaires

42 -  Titres restaurant – Augmentation de la valeur faciale

43 -  Modification du tableau des effectifs

44 -  Direction de la Transition écologique - Service mobilités - Création d'un emploi non permanent - contrat de projet

45 -  Mise à jour du règlement intérieur relatif au Compte Epargne Temps (CET)

46 -  Organisation du service minimum en cas de grève

CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT

47 -  Examen du rapport d’activité 2022 du Conseil de développement de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo